Olivier Francioli

Associé

Avocat au barreau

Droit commercial I Criminalité économique I Droit de la santé

Me Olivier Francioli est associé au sein de l'étude THEVOZ & Partners à Lausanne. Il a développé une pratique orientée principalement vers le contentieux en matière commerciale et contractuelle, ainsi que dans le domaine de la propriété intellectuelle et de la criminalité économique. Il assiste des sociétés et des personnes physiques devant les tribunaux dans le cadre de procédures civiles ou arbitrales complexes, et les représente également devant les autorités pénales et administratives.

Me Francioli conseille par ailleurs des clients suisses et internationaux sur tous les aspects de la vie d’une entreprise (notamment s’agissant des démarches de constitution de sociétés, l’établissement de conventions d’actionnaires, la révision et rédaction de contrats commerciaux, et toute problématique en matière de droit du travail).

Il dispose également d’une grande expertise dans des domaines spécifiques liés à la pratique médicale, notamment dans le cadre de litiges portant sur des demandes de restitution de prestations formées par des assureurs contre des médecins ou infirmiers indépendants (polypragmasie), ainsi que sur les aspects contractuels des relations entre médecins et cliniques ou centres de soins (notamment dans la révision de conventions de collaboration).

Associé chez THEVOZ & Partners (depuis 2022)
Associé fondateur chez SwissLegal (Suisse romande) (2018-2022)
Associé chez MCE Avocats (2017-2018)
Collaborateur chez MCE Avocats (2013-2018)
Admission au barreau (canton de Vaud (2013)
Stage d'avocat chez MCE Avocats (2011-2013)
Collaborateur scientifique aux éditions HELBING & LICHETENHAHN (2009-2011)
Juriste chez FiscaSwiss (2010)
Université de Lausanne (2011) - Master en droit (mention droit du contentieux et droit commercial) et distinction summa cum laude

Droit des sociétés
Droit des contrats
Litiges commerciaux
Criminalité économique
Propriété intellectuelle
Droit du travail
Droit de la santé

Représentation d'une société et de ses actionnaires dans le cadre d'un litige contre une régie publique portant sur un important contrat d'investissement dans le domaine énergétique.
Représentation d'une société suisse active dans le courtage maritime dans le cadre de plusieurs litiges en matière de droit du travail et de violation de clause de prohibition de concurrence.
Représentation d'un groupe de sociétés suisses et étrangères dans le cadre d'un litige complexe portant sur la vente d'une société du groupe et impliquant plusieurs procédures civiles et une procédure pénale en Suisse.
Représentation d'une société suisse active dans le négoce de pétrole dans le cadre d'une procédure pénale complexe en lien avec un détournement d'un navire de marchandise à l'étranger.
Représentation d'un société internationale et de son actionnaire dans le cadre d'une procédure pénale en Suisse et obtention de la levée d'un séquestre portant sur de d'importantes sommes d'argent déposées auprès de banques suisses.
Représentation d'un investisseur pour des pertes subies dans le cadre d'une relation bancaire avec l'une des principales banques suisses.
Conduite d'enquêtes internes pour un important groupe de sociétés en Suisse en lien avec des soupçons de comportements contraires à la loi et aux règles de l'entreprise de la part d'employés.
Représentations de plusieurs médecins et infirmiers indépendants dans le cadre de procédures en restitution intentées par des collectifs d'assureurs-maladie représentés par santésuisse et tarifsuisse.

COVID-19 : empêchements dans l'exécution des contrats commerciaux (Le Temps, Cahier OAV du 24 juin 2020)
Contrôle de l’économicité (screening) des médecins: les honoraires médicaux sous la loupe des assurances maladie (Ma Vie De Médecin, 10 mars 2020)
Procédure en restitution : comment se défendre (Ma Vie de Médecin, 10 mars 2020)
L'indice de régression : la nouvelle méthode statistique utilisée par santéuisse (Ma Vie De Médecin, 10 mars 2020)
L'état de nécessité climatique: un concept peu convaincant (Le Temps, 23 janvier 2020, Opinions)
Transparence renforcée pour les actionnaires (Droit 2019, Le Temps, 18 septembre 2019)
Commentaire de l'article 573 du Code civil (Commentaire du droit des successions, Eigenmann/Rouiller (éds.), 2012)